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Brevet européen · EP0352930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0352930
Numéro de demande
EP89306991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1989
Publié
31 janv. 1990
Délivré
25 nov. 1992
Radié
25 nov. 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D21H 17/67 (2006.01)
B41M 5/124 (2006.01)
D21H 21/54 (2006.01)
Priorité
GB A 8816633 13.07.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993

Parties

Titulaire

The Wiggins Teape Group Limited

Gateway House, Basing View P.O. Box 88, Basingstoke/Hants, GB

Inventeur

Cooper, John Brian

B-1338 Lasne, BE

Stirling, Janet Somerville

B-1450 Virginal, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.