Bindevorrichtung

Brevet européen · EP0354768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0354768
Numéro de demande
EP89308063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 1989
Publié
14 févr. 1990
Délivré
21 sept. 1994
Radié
31 août 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42F 13/12 (2006.01)
Priorité
JP A 105051/88 09.08.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Titulaire

King Jim Co., Ltd

No. 2-10-18, Higashi Kanda, Chiyoda-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Mizutani, Satoshi

Tokyo, JP

Nakata, Hiroaki

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.