Pansement pour blessures

Brevet européen · EP0355111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0355111
Numéro de demande
EP88903822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1988
Publié
28 févr. 1990
Délivré
9 juin 1993
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 25/00 (1995.01)
A61L 15/22 (2006.01)
A61L 2/26 (2006.01)
Priorité
GB A 8709498 22.04.1987
Demande PCT
PCT/EP1988/000361 21.04.1988
Publication PCT
WO1988/008310 03.11.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 30 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993

Parties

Titulaire

ABC DEVELOPMENT CORPORATION SA en liquidation

Bay Development Corporation SA

Conzor, 3974 Mollens VS

Radiée du registre

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Bay, Michael

Mollens VS

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.