Formteil mit einer inneren Stützmatrix

Brevet européen · EP0355509 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0355509
Numéro de demande
EP89114297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 1989
Publié
28 févr. 1990
Délivré
1 juil. 1992
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22F 3/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3828706 24.08.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 14 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Schwäbische Hüttenwerke GmbH

Wilhelmstrasse 67 Postfach 32 80, D-73433 Aalen-Wasseralfingen, DE

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Härle, Hans A., Dipl.-Ing.

W-7085 Bopfingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.