Procédé et dispositif d'extraction par solvant

Brevet européen · EP0356030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0356030
Numéro de demande
EP89307757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 1989
Publié
28 févr. 1990
Délivré
13 oct. 1993
Radié
31 juil. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 11/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8819378 15.08.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Thornton, John Desmond

Evesham/Works, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.