Système logique à vannes pour la commande de transmission

Brevet européen · EP0357184 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0357184
Numéro de demande
EP89306119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1989
Publié
7 mars 1990
Délivré
29 juil. 1992
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 61/12 (2006.01)
Priorité
US A 230935 11.08.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 15 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992

Parties

Titulaire

General Motors Corporation

3044 West Grand Boulevard, Detroit/MI, US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Long, Charles Frances

Indianapolis Indiana 46234, US

McCauley, Phillip Franklin

Danville Indiana 46122, US

Boyer, Robert Charles

Greenwood Indiana 46142, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.