Seilzugvorrichtung
Brevet européen · EP0360033 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0360033
- Numéro de demande
- EP89115800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 1989
- Publié
- 28 mars 1990
- Délivré
- 3 févr. 1993
- Radié
- 31 août 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 1/74 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3832360 23.09.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
- 15 mars 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Harig, Manfred
W-5060 Bergisch Gladbach 2, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.