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Brevet européen · EP0360799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0360799
Numéro de demande
EP88902884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
29 mars 1988
Publié
4 avr. 1990
Délivré
22 juil. 1992
Radié
28 mars 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01N 33/48 (2006.01)
Priorité
GB A 8711573 15.05.1987
Demande PCT
PCT/GB1988/000236 29.03.1988
Publication PCT
WO1988/008979 17.11.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  2. 13 avr. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève) → John P. Munzinger, c/o Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  3. 29 mars 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

  4. 31 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Williams, Paul Michael

Cadoxton/Barry/South Glam, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.