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Brevet européen · EP0360799 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0360799
- Numéro de demande
- EP88902884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 29 mars 1988
- Publié
- 4 avr. 1990
- Délivré
- 22 juil. 1992
- Radié
- 28 mars 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01N 33/48 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8711573 15.05.1987
- Demande PCT
- PCT/GB1988/000236 29.03.1988
- Publication PCT
- WO1988/008979 17.11.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève) → John P. Munzinger, c/o Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 29 mars 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
- 31 août 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Williams, Paul Michael
Cadoxton/Barry/South Glam, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.