Installation servant pour la traite de vaches attachées dans leurs boxes

Brevet européen · EP0362265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0362265
Numéro de demande
EP88905027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 1988
Publié
11 avr. 1990
Délivré
2 sept. 1992
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01J 7/00 (2006.01)
Priorité
SE A 8702256 27.05.1987
Demande PCT
PCT/SE1988/000272 24.05.1988
Publication PCT
WO1988/009117 01.12.1988
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 15 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Andersson, Gösta

S-151 52 Södertälje, SE

Rönnqvist, Bernt

S-151 64 Södertälje, SE

Andersson, Bo

S-147 00 Tumba, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.