Friktionsspinnvorrichtung

Brevet européen · EP0363649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0363649
Numéro de demande
EP89116568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1989
Publié
18 avr. 1990
Délivré
30 nov. 1994
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 4/16 (2006.01)
Priorité
DE A 3832110 21.09.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Stalder, Herbert

CH-8483 Kollbrunn

Baumgartner, Josef

CH-8370 Sirnach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.