Heizvorrichtungen

Brevet européen · EP0364008 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0364008
Numéro de demande
EP89122321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
17 juin 1987
Publié
18 avr. 1990
Délivré
28 juil. 1993
Radié
28 juil. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H05B 3/28 (2006.01)
Priorité
GB A 8615162 20.06.1986
Divisionnaire de
EP87305378
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Kanthal Limited

Inveralmond, Perth/Schottland, GB

Inventeur

Moug, Stanley Barnett

Perth PH1 3JR Scotland, GB

Howgate, Adrian Geoffrey

Perth PH1 1NQ Scotland, GB

Roebuck, Peter Hamish Athey

Bankfoot Perth Scotland, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.