Artikel zur Simulation des Rauchens

Brevet européen · EP0364805 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0364805
Numéro de demande
EP89118278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 1989
Publié
25 avr. 1990
Délivré
16 févr. 1994
Radié
31 oct. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24F 47/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
Priorité
CH A 3895/88 19.10.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 31 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Burger Söhne Holding GmbH

Burger Söhne AG Burg

Hauptstrasse 55, 5736 Burg AG

Radiée du registre

Mandataire

OK pat AG

Hinterbergstrasse 36 Postfach 5254, 6330 Cham

Inventeur

Schwartz, Hermann

CH-8808 Pfäffikon

Burger, Max

CH-5736 Burg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.