Capteur de pression à fibre optique

Brevet européen · EP0365062 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0365062
Numéro de demande
EP89202375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 1989
Publié
25 avr. 1990
Délivré
13 janv. 1993
Radié
30 sept. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 1/24 (2006.01)
G08B 13/18 (2006.01)
G01B 13/10 (2006.01)
G01M 11/00 (2006.01)
Priorité
FR A 8812596 27.09.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 26 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Titulaire

N. V. Philips' Gloeilampenfabrieken

N.V. Philips' Gloeilampenfabrieken

Groenewoudseweg 1, Eindhoven, NL

Inventeur

Steers, Michel

F-75008 Paris, FR

Delmas, Gilles

F-75008 Paris, FR

Hazan, Jean-Pierre

F-75008 Paris, FR

Nagel, Jean-Louis

F-75008 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.