Nappes fibreuses cellulosiques
Brevet européen · EP0365726 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0365726
- Numéro de demande
- EP88310092
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 1988
- Publié
- 2 mai 1990
- Délivré
- 23 déc. 1992
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 21/14 (2006.01)A47K 10/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 29 janv. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Mitchell, Joseph
Deptford/NJ, US
Smith, Morris L.
Lawnside/NJ, US
Bogart, Larry
Penn Valley/PA, US
Hipkins, James J.
Prospect Park/PA, US
Edelson, Nathan A.
Bala Cynwyd/PA, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.