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Brevet européen · EP0366023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0366023
Numéro de demande
EP89119538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1989
Publié
2 mai 1990
Délivré
8 sept. 1993
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 29/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3835971 21.10.1988
DE A 3910469 31.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Deutsche Star GmbH

Ernst-Sachs-Strasse 90, Schweinfurt 1, DE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Albert, Ernst

D-8729 Sand/Main, DE

Blaurock, Günter

D-8721 Niederwerrn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.