Leitungsschnittstelle

Brevet européen · EP0367208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0367208
Numéro de demande
EP89120157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 1989
Publié
9 mai 1990
Délivré
24 janv. 1996
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 25/12 (2006.01)
H04L 25/03 (2006.01)
Priorité
US 266082 02.11.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Measor, Grahame C.

San Diego, CA 92126, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.