Digitaler Phasenregelkreis

Brevet européen · EP0367378 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0367378
Numéro de demande
EP89307390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1989
Publié
9 mai 1990
Délivré
11 sept. 1996
Radié
11 sept. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04L 7/02 (2006.01)
Priorité
US 266089 02.11.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Shaw, Robert A.

Longmont Colorado, 80501, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.