Sektionaltor als Rundlauftor
Brevet européen · EP0367852 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0367852
- Numéro de demande
- EP88118600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 1988
- Publié
- 16 mai 1990
- Délivré
- 11 août 1993
- Radié
- 8 nov. 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E05D 15/12 (2006.01)E05D 15/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.11.2008
- 15 juin 2000
Transféré
- Titulaire
- Normstahl E. Döring AG, Industriestrasse, 9462 Montlingen → NORMSTAHL Werk E. Döring GmbH, 85366 Moosburg, Allemagne
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 13 mars 1998
Transféré
- Titulaire
- Dr. h.c. Erich Döring, Im Hölzeli, 9442 Berneck → Normstahl E. Döring AG, Industriestrasse, 9462 Montlingen
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 13 mars 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bosshard & Luchs, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich → Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 30 sept. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.