Instrument de chirurgie

Brevet européen · EP0369324 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0369324
Numéro de demande
EP89120771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 1989
Publié
23 mai 1990
Délivré
2 nov. 1995
Radié
8 nov. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/10 (2006.01)
Priorité
CH A 4176/88 11.11.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 nov. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.11.2009

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 31 janv. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  4. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

United States Surgical Corporation

150 Glover Avenue, Norwalk/CT, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

De Salis, Sker Jean-Rodolphe

CH-20006 Neuchâtel

Klaiber, Christian

CH-3270 Aarberg

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