Glasbeschichtungsvorrichtung

Brevet européen · EP0369602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0369602
Numéro de demande
EP89310563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1989
Publié
23 mai 1990
Délivré
20 janv. 1993
Radié
20 janv. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C03C 17/00 (2006.01)
C03C 17/245 (2006.01)
C23C 16/44 (2006.01)
Priorité
GB A 8824103 14.10.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 26 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Pilkington plc

Prescot Road, St. Helens/Merseyside, GB

Inventeur

Martlew, David

St. Helens Merseyside, GB

Rigby, Malcolm James

Chorley Lancashire PR7 5AD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.