Pesticides

Brevet européen · EP0369762 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0369762
Numéro de demande
EP89311815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1989
Publié
23 mai 1990
Délivré
29 déc. 1993
Radié
30 nov. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 233/11 (2006.01)
C07D 317/28 (2006.01)
C07C 69/65 (2006.01)
C07C 57/48 (2006.01)
Priorité
GB A 8826760 16.11.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  2. 15 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Roussel-Uclaf

ROUSSEL-UCLAF

35, boulevard des Invalides, Paris 7e, FR

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Blade, Robert John

Berkhamsted Hertfordshire, GB

Cockerill, George Stuart

Berkhamsted Hertfordshire, GB

Robinson, John Edward

Berkhamsted Hertfordshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.