Matériau photosensible électrophotographique

Brevet européen · EP0369765 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0369765
Numéro de demande
EP89311821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1989
Publié
23 mai 1990
Délivré
25 janv. 1995
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 5/06 (2006.01)
G03G 5/047 (2006.01)
Priorité
JP A 290958/88 16.11.1988
JP A 290960/88 16.11.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Mita Industrial Co., Ltd.

Mita Industrial Co. Ltd

2-28 Tamatsukuri 1-chome, Chuo-ku/Osaka-shi/Osaka, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Nakatani, Kaname

Osaka-shi Osaka 547, JP

Hanatani, Yasuyuki

Sakai-shi Osaka 558, JP

Mizuta, Yasufumi

Kishiwada-shi Osaka 596, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.