Wendeschneidplatte

Brevet européen · EP0370494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0370494
Numéro de demande
EP89121583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1989
Publié
30 mai 1990
Délivré
14 janv. 1998
Radié
14 janv. 1998
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B23C 5/22 (2006.01)
Priorité
DE 3839804 25.11.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 juin 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  3. 15 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  4. 15 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Heinlein, Manfred

8502 Zirndorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.