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Brevet européen · EP0371731 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0371731
Numéro de demande
EP89312295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 1989
Publié
6 juin 1990
Délivré
20 avr. 1994
Radié
30 nov. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 239/91 (2006.01)
C07C 237/42 (2006.01)
A61K 31/505 (2006.01)
Priorité
GB A 8827988 30.11.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Smith Kline & French Laboratories Limited

Mundells, Welwyn Garden City/Herts, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Kruse, Lawrence Ivan

Malvern, PA, US

Coates, William John

Welwyn Garden City, Herts, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.