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Brevet européen · EP0372129 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0372129
- Numéro de demande
- EP88311497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 1988
- Publié
- 13 juin 1990
- Délivré
- 30 mars 1994
- Radié
- 30 mars 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G03F 1/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 13 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Maruyama, Hiroshi
Misato-shi Saitama-ken, JP
Horii, Yoshiharu
Kasukaba-shi Saitama-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.