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Brevet européen · EP0375330 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0375330
- Numéro de demande
- EP89313227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 18 déc. 1989
- Publié
- 27 juin 1990
- Délivré
- 24 mai 1995
- Radié
- 31 déc. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B07C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 285486 16.12.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 12 avr. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 30 juin 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Sansone, Ronald P.
Weston Connecticut 06880, US
Wall, Joseph W.
Monroe Connecticut 06468, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.