Méthode de préparation de microcapsules
Brevet européen · EP0376605 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0376605
- Numéro de demande
- EP89313343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 1989
- Publié
- 4 juil. 1990
- Délivré
- 19 août 1992
- Radié
- 31 déc. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 13/20 (2006.01)B41M 5/165 (2006.01)
- Priorité
- US A 288654 22.12.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 30 sept. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Schwab, Gerhart
Chillicothe Ohio 45463, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.