Méthode de préparation de microcapsules

Brevet européen · EP0376605 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0376605
Numéro de demande
EP89313343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1989
Publié
4 juil. 1990
Délivré
19 août 1992
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 13/20 (2006.01)
B41M 5/165 (2006.01)
Priorité
US A 288654 22.12.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 30 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Schwab, Gerhart

Chillicothe Ohio 45463, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.