Druck- oder wärmeempfindliches Aufzeichnungsmaterial

Brevet européen · EP0377406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0377406
Numéro de demande
EP89810944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1989
Publié
11 juil. 1990
Délivré
9 juin 1993
Radié
31 déc. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/124 (2006.01)
B41M 5/30 (2006.01)
Priorité
CH A 4714/88 21.12.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  2. 30 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Phaff, Rox, Dr.

CH-4452 Itingen

Zink, Rudolf

CH-4106 Therwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.