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Brevet européen · EP0377420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0377420
Numéro de demande
EP89850003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 1989
Publié
11 juil. 1990
Délivré
2 nov. 1994
Radié
2 nov. 1994
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B01D 46/52 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 28 févr. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

  3. 15 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Camfil AB

Industrigatan 3, Trosa, SE

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Postfach 2614, 3001 Bern

Inventeur

Svensson, Anders

S-619 00 Trosa, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.