Schalldämpfer eines Schiffsmotors

Brevet européen · EP0377422 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0377422
Numéro de demande
EP89850445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1989
Publié
11 juil. 1990
Délivré
9 mars 1994
Radié
31 déc. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 21/32 (2006.01)
F01N 1/08 (2006.01)
Priorité
SE A 8900025 04.01.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

AB Volvo Penta

Göteborg, SE

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Rodskier, Christian

S-423 40 Torslanda, SE

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