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Brevet européen · EP0377608 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0377608
Numéro de demande
EP88907268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 1988
Publié
18 juil. 1990
Délivré
29 déc. 1993
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 15/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3728789 28.08.1987
Demande PCT
PCT/EP1988/000744 20.08.1988
Publication PCT
WO1989/001734 09.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 15 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Pöttinger, Klaus

A-4710 Grieskirchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.