Herstellung von Dosenkörpern

Brevet européen · EP0377985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0377985
Numéro de demande
EP89313346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1989
Publié
18 juil. 1990
Délivré
30 sept. 1992
Radié
30 sept. 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B21D 51/26 (2006.01)
Priorité
GB A 8900391 09.01.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992

Parties

Titulaire

CMB Foodcan plc

CMB Foodcan PLC

Woodside Perrywood Walk, Worcester, GB

Inventeur

Slater, David Gary

East Grinstead Sussex RH19 3LH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.