Epoxy-Mikrokapsel

Brevet européen · EP0378356 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0378356
Numéro de demande
EP90300224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 1990
Publié
18 juil. 1990
Délivré
17 juin 1992
Radié
17 juin 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01J 13/16 (2006.01)
B41M 5/165 (2006.01)
Priorité
US A 296964 13.01.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Moore Business Forms, Inc.

300 Lang Boulevard, Grand Island/NY, US

Inventeur

Chao, Hung-Ya

Williamsville, New York 14221, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.