Anschlagpresse

Brevet européen · EP0378514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0378514
Numéro de demande
EP90810008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 1990
Publié
18 juil. 1990
Délivré
24 nov. 1993
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 1/26 (2006.01)
Priorité
CH A 111/89 13.01.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.