Anschlagpresse
Brevet européen · EP0378514 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0378514
- Numéro de demande
- EP90810008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 1990
- Publié
- 18 juil. 1990
- Délivré
- 24 nov. 1993
- Radié
- 31 janv. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B30B 1/26 (2006.01)
- Priorité
- CH A 111/89 13.01.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
- 14 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.