ICR-Ionenfalle

Brevet européen · EP0378648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0378648
Numéro de demande
EP89907696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 1989
Publié
25 juil. 1990
Délivré
24 mai 1995
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 49/38 (2006.01)
Priorité
DE A 3821998 30.06.1988
Demande PCT
PCT/EP1989/000751 28.06.1989
Publication PCT
WO1990/000309 11.01.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 30 juin 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Spectrospin AG, Industriestrasse 26, 8117 Fällanden → Bruker AG, Industriestrasse 26, 8117 Fällanden

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  3. 30 juin 1999

    Transféré

    Titulaire
    Bruker AG, Industriestrasse 26, 8117 Fällanden → Bruker Daltonics, Inc., Manning Park, Billerica/MA 01821, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  4. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Bruker Daltonics, Inc.

Manning Park, Billerica/MA 01821, US

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Allemann, Martin

CH-8340 Hinwil

Caravatti, Pablo

CH-8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.