Verbesserte Anfärbbarkeit von synthetischem Polyamid

Brevet européen · EP0379470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0379470
Numéro de demande
EP90810040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1990
Publié
25 juil. 1990
Délivré
20 mars 1996
Radié
31 janv. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 77/00 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 5/20 (2006.01)
C08K 5/34 (2006.01)
*C08L 77/00 (2006.01)
Priorité
DE 3901717 21.01.1989
DE 3901716 21.01.1989
DE 3930089 09.09.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  2. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  3. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  4. 15 juil. 1996

    Transféré

    Titulaire
    SANDOZ AG, Lichtstrasse 35, CH-4002 Basel → CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED, Citco Building, Wickhams Road, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  5. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED

Citco Building, Wickhams Cay P.O. Box 662, Road Town, Tortola, VG

Mandataire

Clariant International AG

Clariant International Ltd.

Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

Inventeur

Kaul, Bansi Lal

CH-4105 Biel-Benken

Vougioukas, Angelos Elie

F-68300 St. Louis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.