Kochgeschirr

Brevet européen · EP0379495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0379495
Numéro de demande
EP88907230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 1988
Publié
1 août 1990
Délivré
15 avr. 1992
Radié
15 avr. 1992
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A47J 36/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3728156 24.08.1987
DE A 3800745 13.01.1988
Demande PCT
PCT/DE1988/000517 24.08.1988
Publication PCT
WO1989/001752 09.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 29 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Bessenbach, Hans

W-6550 Bad Kreuznach, DE

Crummenauer, Michael

W-6580 Idar-Oberstein 2, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.