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Brevet européen · EP0380255 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0380255
Numéro de demande
EP90300596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 1990
Publié
1 août 1990
Délivré
24 août 1994
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 69/18 (2006.01)
B65D 90/62 (2006.01)
Priorité
GB A 8901382 23.01.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Matcon Limited

Matcon House, London Road, Moreton-in-Marsh/Glos, GB

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Semenenko, Ivan

Moreton-in-Marsh/Glos, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.