Wässrige Malfarbe

Brevet européen · EP0381928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0381928
Numéro de demande
EP90100340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
9 janv. 1990
Publié
16 août 1990
Délivré
19 mai 1993
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 5/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3903824 09.02.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 15 janv. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  3. 30 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Stubenrauch, Horst-Martin, Dr.

W-3000 Hannover 51, DE

Wesche, Willi

W-3162 Uetze /OT Schwüblingsen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.