Wässrige Malfarbe
Brevet européen · EP0381928 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0381928
- Numéro de demande
- EP90100340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 9 janv. 1990
- Publié
- 16 août 1990
- Délivré
- 19 mai 1993
- Radié
- 31 janv. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3903824 09.02.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
- 15 janv. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 30 juin 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Stubenrauch, Horst-Martin, Dr.
W-3000 Hannover 51, DE
Wesche, Willi
W-3162 Uetze /OT Schwüblingsen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.