Procédé pour la préparation de composés cycliques polyinsaturés
Brevet européen · EP0381964 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0381964
- Numéro de demande
- EP90100997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 1990
- Publié
- 16 août 1990
- Délivré
- 17 mars 1993
- Radié
- 17 janv. 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07C 13/00 (2006.01)C07C 1/24 (2006.01)
- Priorité
- CH A 442/89 09.02.1989
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 25.01.2010
- 30 avr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.