Anschlussarmatur für umfangsgerippte Schläuche oder Rohre

Brevet européen · EP0381979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0381979
Numéro de demande
EP90101186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 1990
Publié
16 août 1990
Délivré
28 avr. 1993
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/26 (2006.01)
F16L 37/08 (2006.01)
Priorité
DE A 3903355 04.02.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 15 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Anton Hummel Verwaltungs-GmbH

Mozartstrasse 2, D-79183 Waldkirch, DE

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

Gehring, Peter

W-7809 Simonswald-Griesbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.