Arrangement des éléments en forme de segment dans des machines rotoriques

Brevet européen · EP0382333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0382333
Numéro de demande
EP90300073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 1990
Publié
16 août 1990
Délivré
30 juin 1993
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 11/02 (2006.01)
F16J 15/44 (2006.01)
F01D 25/16 (2006.01)
Priorité
GB A 8900404 09.01.1989
GB A 8913282 09.06.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 13 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Northern Engineering Industries plc

NEI House, Regent Centre, Newcastle-upon-Tyne, GB

Inventeur

Simpson, John

Monkseaton/Tyne & Wear, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.