Expression de superoxyde dismutase dans des plantes

Brevet européen · EP0382834 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0382834
Numéro de demande
EP89909298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1989
Publié
22 août 1990
Délivré
28 déc. 1994
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01H 1/04 (2006.01)
C12N 1/00 (2006.01)
C12N 5/00 (2006.01)
C12N 15/00 (2006.01)
Priorité
US A 229639 08.08.1988
US A 265049 31.10.1988
US A 381827 19.07.1989
Demande PCT
PCT/US1989/003383 07.08.1989
Publication PCT
WO1990/001260 22.02.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Roussel-Uclaf

ROUSSEL-UCLAF

35, boulevard des Invalides, Paris 7e, FR

Inventeur

Thomas, Bruce

Davis, CA 95616, US

Davies, H. Maelor

Davis, CA 95616, US

Kridl, Jean

Davis, CA 95616, US

Van Assche, C. Jacques

F-13367 Marseille, FR

O'Neal, Jeffrey K.

Davis, CA 95616, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.