Schreib- oder Arbeitstisch

Brevet européen · EP0382897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0382897
Numéro de demande
EP89120844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 1989
Publié
22 août 1990
Délivré
10 mars 1993
Radié
30 nov. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 13/08 (2006.01)
A47B 97/00 (2006.01)
B43L 5/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3901822 23.01.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Moll System- und Funktions-Möbel GmbH

Rechbergstrasse 7, D-W-7348 Gruibingen, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Werner Fenner Patentanwalt

5425 Schneisingen

Inventeur

Moll, Hellmuth

W-7341 Mühlhausen, DE

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