Appareil de deshydratation par électro-osmose et compression

Brevet européen · EP0384081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0384081
Numéro de demande
EP89313206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1989
Publié
29 août 1990
Délivré
3 nov. 1993
Radié
31 déc. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 61/56 (2006.01)
B01D 25/133 (2006.01)
Priorité
JP U169368/88 28.12.1988
JP U169369/88 28.12.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Kondo, Shiro

Miki 673-05, JP

Suwa, Takeshi

Takarazuka 665, JP

Sano, Shigeru

Ikoma 630-02, JP

Muroi, Osamu

Suma-ku Kobe 654-01, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.