Schnittkantenschutz
Brevet européen · EP0384904 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0384904
- Numéro de demande
- EP90850032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 1990
- Publié
- 29 août 1990
- Délivré
- 8 déc. 1993
- Radié
- 31 janv. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 35/00 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8900418 07.02.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 14 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Inventeur
Karlsson, Lars-Ake
S-124 33 Bandhagen, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.