Rotor einer Druckwellenmaschine

Brevet européen · EP0385178 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0385178
Numéro de demande
EP90102791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1990
Publié
5 sept. 1990
Délivré
25 janv. 1995
Radié
28 févr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04F 11/02 (2006.01)
Priorité
CH A 760/89 01.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.