Elektromagnetisches Induktionsheizgerät

Brevet européen · EP0385571 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0385571
Numéro de demande
EP90300628
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 1990
Publié
5 sept. 1990
Délivré
22 févr. 1995
Radié
22 févr. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H05B 6/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8902090 31.01.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

CarnaudMetalbox plc

Woodside Perry Wood Walk, Worcester, GB

Inventeur

Heyes, Peter John

Wantage, Oxon OX12 OBT, GB

Rowland, Mark Jeremy

Abingdon, Oxford OX14 2DZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.