Verzögert schliessendes Mischventil

Brevet européen · EP0386613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0386613
Numéro de demande
EP90103940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 1990
Publié
12 sept. 1990
Délivré
17 mai 1995
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 21/06 (2006.01)
F16K 11/065 (2006.01)
F16K 47/02 (2006.01)
F16K 31/60 (2006.01)
Priorité
FI A 891142 09.03.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Oras Oy

Rauhankatu 28, Rauma, FI

Mandataire

Hug Interlizenz AG

Nordstrasse 31 Postfach 127, 8035 Zürich

Inventeur

Koppanen, Jorma Tapani

SF-26660 Rauma, FI

Nilsson, Pekka

SF-26100 Rauma, FI

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