Verfahren zur Herstellung eines Filter- oder Katalysatorkörpers

Brevet européen · EP0387394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0387394
Numéro de demande
EP89114290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 1989
Publié
19 sept. 1990
Délivré
15 déc. 1993
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/36 (1990.01)
B01J 35/06 (2006.01)
F01N 3/28 (2006.01)
B01D 39/08 (2006.01)
Priorité
DE A 3908581 16.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Schwäbische Hüttenwerke GmbH

Wilhelmstrasse 67 Postfach 32 80, D-73433 Aalen-Wasseralfingen, DE

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-PARC Chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon

Radiée du registre

Inventeur

Härle, Hans A., Dipl.-Ing.

D-7085 Bopfingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.